Document License

Les conditions communes à tous les contrats :

• Offrir une autorisation non exclusive de reproduire, distribuer et communiquer l'oeuvre au public à titre gratuit, y compris dans des oeuvres dites collectives.

• Faire apparaître clairement au public les conditions de la licence de mise à disposition de cette création, à chaque utilisation ou diffusion.

• Chacune des conditions optionnelles peut être levée après l'autorisation du titulaire des droits.

• Les exceptions au droit d'auteur ne sont en aucun cas affectées.

• Il est interdit d'utiliser des mesures techniques contradictoires avec les termes des contrats.

Paternité : l'oeuvre peut être librement utilisée, à la condition de l'attribuer à son l'auteur en citant son nom.

Partage à l'Identique des Conditions Initiales : à la possibilité d'autoriser à l'avance les modifications peut se superposer l'obligation pour les oeuvres dites dérivées d'être proposées au public avec les mêmes libertés (sous les mêmes options Creative Commons) que l'oeuvre originaire.